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Mentions Légales

1. Éditeur du site

PATRIS, research and development, production and marketing, Ltd.
Siège : Pecarjeva ulica 20, SI-1231 Ljubljana, Slovénie
TVA : SI65174178 – Enregistrement : 8763615000
Représentants : M. Blaž Petrič, Mme Manca Pečnik
E-mail : assistance@patris-health.fr
Site : www.patris-health.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé au sein de l’Union européenne.
(À compléter : nom et adresse de l’hébergeur si disponible.)

3. Conception

Site conçu et géré par PATRIS – assistance@patris-health.fr.

4. Activité

Recherche, développement, production et commercialisation de produits de santé au sein de l’Union européenne.

5. Propriété intellectuelle

Tout contenu du site (textes, images, marques) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

6. Responsabilité

PATRIS s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs ou d’interruptions de service.

7. Données personnelles

Voir notre Politique de Confidentialité.

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9. Droit applicable

Droit slovène et droit de l’Union européenne applicables. Litiges selon les juridictions de l’UE.

10. Contact

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Dernière mise à jour : 28 octobre 2025